Conditions générales de vente
En vigueur au 31/01/2026
ARTICLE 1 – Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes conclues par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels (« Client ») souhaitant acquérir les produits proposés à la vente (« Produits ») sur le site [URL du site].
Les caractéristiques principales des Produits, notamment spécifications, illustrations et dimensions, sont présentées sur le site. Le Client est tenu de les consulter avant toute commande.
Le choix et l’achat d’un Produit sont de la seule responsabilité du Client, majeur et capable juridiquement.
Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Les CGV sont accessibles à tout moment sur le site et prévalent sur tout autre document. Le Client reconnaît avoir lu et accepté les présentes CGV avant la finalisation de sa commande.
Les coordonnées du Vendeur et du directeur de publication seront précisées ultérieurement :
- Nom / Raison sociale : [À compléter]
- Forme juridique : [À compléter]
- Adresse : [À compléter]
- Mail : [À compléter]
- Numéro de TVA / SIRET : [À compléter]
Les Produits sont proposés à la vente dans les pays spécifiés sur le site. Pour toute commande hors de ces zones, le Client est considéré comme importateur et reste responsable des taxes et droits éventuels.
ARTICLE 2 – Prix
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur indiqués sur le site lors de l’enregistrement de la commande.
Les prix sont exprimés en Euros TTC et incluent les réductions éventuelles.
Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition et de livraison, qui sont facturés en supplément et précisés avant la validation de la commande.
Le paiement total correspond au montant de l’achat incluant ces frais.
ARTICLE 3 – Commandes
Le Client sélectionne les Produits souhaités et les ajoute à son panier. Il fournit ensuite ses coordonnées et accède au paiement sécurisé. La commande devient définitive une fois le paiement finalisé.
La vente est considérée comme conclue après paiement intégral. Le Client doit vérifier l’exactitude de sa commande et signaler toute erreur.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur.
ARTICLE 4 – Conditions de paiement
Le paiement s’effectue via un moyen sécurisé (carte bancaire ou autre prestataire) et doit être intégral au moment de la commande.
Les paiements sont considérés définitifs après encaissement effectif par le Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit de ne pas expédier les Produits en cas de non-paiement.
ARTICLE 5 – Livraisons
Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client. Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la préparation, l’expédition et le transporteur choisi.
Le Client est responsable de l’exactitude de l’adresse. En cas de colis retourné pour adresse incorrecte, le Vendeur remboursera le montant de la commande hors frais de port.
Les frais de livraison couvrent la préparation, l’expédition et le suivi des Produits.
Le Client dispose de 30 jours à compter de la livraison pour signaler tout défaut ou non-conformité par mail avec justificatifs (photos, etc.). Passé ce délai, les Produits sont réputés conformes.
Pour les cartes cadeaux, un code unique est envoyé par mail et est valable un an. Les cartes cadeaux ne sont ni échangeables ni remboursables.
ARTICLE 6 – Transfert de propriété
Le transfert de propriété des Produits au Client intervient après paiement intégral, quelle que soit la date de livraison.
ARTICLE 7 – Droit de rétractation et échanges
Le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception des Produits (7 jours pour les commandes hors France métropolitaine).
Les Produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du Client.
Les Produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés.
Le remboursement ou l’échange sera effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception des Produits par le Vendeur.
Le formulaire de rétractation et les coordonnées pour l’envoi seront renseignés par le Vendeur :
- Adresse mail : [À compléter]
- Adresse postale : [À compléter]
ARTICLE 8 – Responsabilité et garanties
Les Produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés.
La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas de :
- Mauvaise utilisation ou entretien du Produit
- Usure normale, accident ou force majeure
- Non-respect des réglementations locales
Les photos et illustrations ne sont pas contractuelles.
En cas de non-conformité avérée, le Vendeur remboursera ou remplacera les Produits dans un délai maximal de 10 jours après constatation du défaut.
ARTICLE 9 – Données personnelles
Les données collectées (nom, adresse, mail, téléphone, informations de paiement) sont nécessaires à la vente et à la livraison des Produits.
Le responsable du traitement des données sera précisé ultérieurement.
Les Clients disposent des droits suivants :
- Accès, modification et suppression de leurs données
- Portabilité des données
- Opposition au traitement pour motifs légitimes
Les demandes sont adressées par mail ou courrier au responsable du traitement. Le Vendeur répond dans un délai maximum d’un mois.
ARTICLE 10 – Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, logos) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle est interdite.
ARTICLE 11 – Droit applicable et langue
Les présentes CGV sont régies par le droit français et rédigées en français. En cas de traduction, seul le texte français prévaut.
ARTICLE 12 – Litiges
Pour toute réclamation, le Client peut contacter le service client.
En cas de litige non résolu à l’amiable entre le Client et le Vendeur, le Client peut contacter les autorités nationales compétentes de protection des consommateurs ou utiliser des modes alternatifs de règlement des litiges reconnus dans son pays.
Les éventuels litiges restant non résolus pourront être soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
ARTICLE 13 – Service après-vente (SAV)
Pour toute question, le Client peut contacter le service client par mail ou via le formulaire de contact du site. Nous nous efforçons de répondre dans les plus brefs délais.
Les frais de retour sont à la charge du Client. Les frais de réexpédition pour le premier échange en France métropolitaine peuvent être pris en charge par le Vendeur ; au-delà, ils sont à la charge du Client.